Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Date de mise à jour : 28 février 2025.
Les présentes conditions d'utilisation (ci-après "Conditions") régissent l'accès et l'utilisation du site web [nom du site], accessible à l'adresse [www.ovets.eu] (ci-après "le Site"). En utilisant ce Site, vous acceptez sans réserve les conditions suivantes.
1. Accès au site
L'accès au Site est gratuit et disponible pour tous les utilisateurs, sous réserve du respect des présentes Conditions. Cependant, certaines fonctionnalités ou services peuvent nécessiter une inscription ou une souscription spécifique.
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, vidéos, et contenus multimédias, sont protégés par des droits d'auteur, des marques, ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois et réglementations en vigueur. Il s'interdit notamment :
4. Responsabilité
Le Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du Site, y compris les erreurs, interruptions, ou défauts techniques. L'utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
1. Accès au site
L'accès au Site est gratuit et disponible pour tous les utilisateurs, sous réserve du respect des présentes Conditions. Cependant, certaines fonctionnalités ou services peuvent nécessiter une inscription ou une souscription spécifique.
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, vidéos, et contenus multimédias, sont protégés par des droits d'auteur, des marques, ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois et réglementations en vigueur. Il s'interdit notamment :
- D’utiliser le Site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public ;
- De perturber ou endommager le bon fonctionnement du Site ;
- De collecter ou de solliciter des informations personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
4. Responsabilité
Le Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du Site, y compris les erreurs, interruptions, ou défauts techniques. L'utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
5. Collecte de données personnelles
L'utilisateur peut être amené à fournir des données personnelles pour accéder à certains services du Site (par exemple, l'inscription à une newsletter, un formulaire de contact, etc.). Ces données seront traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
6. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur le Site, vous acceptez l’utilisation des cookies conformément à notre [Politique de cookies].
7. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions. Toute modification sera publiée sur cette page, avec la date de mise à jour. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les Conditions.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne pouvons être tenus responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit [français/belge, ou autre] et tout litige sera soumis aux juridictions compétentes de [ville ou région].
10. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email de contact]
Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur le Site, vous acceptez l’utilisation des cookies conformément à notre [Politique de cookies].
7. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions. Toute modification sera publiée sur cette page, avec la date de mise à jour. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les Conditions.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne pouvons être tenus responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit [français/belge, ou autre] et tout litige sera soumis aux juridictions compétentes de [ville ou région].
10. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email de contact]